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Mentions légales MOKA

Article 1 : Édition du site

Le présent site, accessible à l'adresse https://www.patisserie-moka.fr/ (ci-après "le Site"), est édité par :

MOKA, société à responsabilité limitée (SARL) Capital social : [À COMPLÉTER] € Siège social : 18 Rue de la Madeleine, 69007 Lyon SIRET : 940 824 022 00013 RCS Lyon : 940 824 022 Numéro de téléphone : 09 61 19 15 24 Adresse e-mail : contact@patisserie-moka.fr

Directeur de la publication : Maxime Ducollet, en qualité de gérant.

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Article 2 : Hébergement du site

Le Site est hébergé par :

Wix.com Ltd. 40 Namal Tel Aviv Street Tel Aviv 6701101, Israël Site web : https://www.wix.com

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Article 3 : Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, éléments graphiques) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de MOKA ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de MOKA, sauf autorisation expresse.

Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles des utilisateurs du Site sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

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Article 8 : Droit applicable

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Article 9 : Contact

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